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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MITSUBISHI ELECTRIC FRANCE
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COSMO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COSMO
MITSUBISHI ELECTRIC FRANCE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
99777979
Date de dépôt :
26/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
26/02/2009

Présentation de la marque COSMO

Déposée le 26 février 1999 par la Société Anonyme (SA) MITSUBISHI ELECTRIC FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « COSMO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-14 du 2 avril 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MITSUBISHI ELECTRIC FRANCE domicilié(e) 25/31 Boulevard des Bouvets, 92000 NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 593 129 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.

La marque COSMO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99777979.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSMO est expirée depuis le 26 février 2009.

MITSUBISHI ELECTRIC FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MONDO , ASTRAL , GEO , GALAXY , TRIUM , DUALBAND , DIAMOND , (Marque figurative) , ARIA


MITSUBISHI ELECTRIC FRANCE (société anonyme) - 25/31 Boulevard des Bouvets, 92000 NANTERRE - France - SIREN 307593129


CABINET LAVOIX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-11

Inscription le 29 juillet 1999 - Retrait partiel n°282252 - Publication au BOPI 1999-07-29

Inscription le 16 janvier 2001 - Changement de dénomination n°314229 - Publication au BOPI 2001-01-16

Inscription le 20 avril 2000 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°299030 - Publication au BOPI 2000-04-20

Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14

Appareils téléphoniques, y compris téléphones portables ; appareils pour la transmission du son, postes radiotéléphoniques, appareils d'intercommunication, émetteurs (télécommunication) , transmetteurs (télécommunication) , récepteurs (audio, vidéo) .